Bonjour à tous, je suis sur le point d'effectuer des recherches sur les décrets de naturalisation, et j'ai rencontré une référence au décret 4976-36. Est-ce que quelqu'un sait ce que ce décret implique exactement dans le domaine de naturalisation? Et où vais-je pouvoir trouver des archives ou des informations à ce sujet?
Salut , je n'ai pas une connaissance spécifique du décret 4976-36, mais dans la grande majorité des cas, les décrets en matière de naturalisation sont capables d'être en relation avec des dispositions propres à emplir pour obtenir la nationalité française, des procédures administratives ou d'autres aspects liés à la naturalisation. Pour ce qui est des archives, je pense que tu pourrais chercher à joindre les archives nationales ou régionales, mais aussi le gouvernement de l'intérieur à l'obtention des données sur ce décret en particulier.
Bonjour tout le monde, je peux sans doute vous épauler avec ça. Le décret 4976-36 implique en fait les modalités de naturalisation des anciens combattants étrangers de la première guerre mondiale. Il fut édicté en 1936 pour faciliter l'obtention de la nationalité française pour ces vieux combattants. Pour ce qui est des archives, je vous recommande de consulter les archives nationales, où vous pourriez trouver des fichiers officiels relatifs à ce décret.
Merci beaucoup pour ces données. C'est parfaitement ce que je cherchais. Je vais m'orienter vers les archives nationales pour approfondir mes cherches sur le décret 4976-36 et son importance pour les g? Rations pr? Dentes combattants étrangers de la première guerre mondiale.